Responsabilité

- La société BSA TECH SOLUTIONS s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. Malgré le soin apporté dans le choix des informations placées sur ce site, il est possible que celui-ci contienne des erreurs, imprécisions ou omissions. La responsabilité contractuelle de la société BSA TECH SOLUTIONS ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. D’autre part, les informations communiquées sur ce site peuvent être modifiées et mises à jour sans préavis.

​

- La société BSA TECH SOLUTIONS ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes (y compris ceux pouvant être causés par l’éventuelle diffusion de virus ou par la fraude informatique) ou conséquences résultant de la consultation de ce site, de son utilisation, des informations et de l’emploi des informations qu’il comporte ou encore de l’impossibilité d’y avoir accès, à l’exception des dommages directs consécutifs d’une faute lourde ou intentionnelle de la société BSA TECH SOLUTIONS.

 

- De plus, les liens hypertextes placés sur ce site afin de compléter les informations ne sauraient engager la responsabilité de la société BSA TECH SOLUTIONS du fait de leur contenu; pas plus que le contenu des sites extérieurs désignant le site par un lien hypertexte, aucun contrôle ne pouvant être exercé par la société BSA TECH SOLUTIONS sur ces sites totalement indépendants. Tout utilisateur du site et des liens hypertextes doit se protéger des virus qui pourraient lui être inoculés lors de la visite du présent site ou des sites accessibles à partir du présent site par des liens hypertextes. La société BSA TECH SOLUTIONS ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause la société BSA TECH SOLUTIONS ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

​

Droit d'auteur (copyright)

BSA TECH SOLUTIONS est propriétaire de ce site Web, du contenu et de ses photos.

Tout le contenu réalisé ou mis à disposition sur ce site, y compris, mais non exclusivement, les textes, les graphiques, les photographies, les illustrations et les logiciels est la propriété de BSA TECH SOLUTIONS, des bénéficiaires de licence et des fournisseurs de contenu.

Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, BSA TECH SOLUTIONS concède, par la présente, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour vos besoins personnels.

Vous acceptez, pour autant, de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la protection industrielle, les droits d’auteurs, la presse et la communication, ainsi qu’aux traités et accords internationaux relatifs à ce domaine et aux domaines connexes.

En conséquence, vous vous interdisez de :

- Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d’auteur attaché à l’œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite;

- Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire ;

- Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.

Les mentions du droit d’auteur (copyright) devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Tous les droits attachés aux copyrights restent la propriété du titulaire.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.rtech-solutions.com) et de la mention « Droits réservés ».

​

Conditions d’utilisation

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet de la Société BSA TECH SOLUTIONS, l’utilisation du navigateur Google Chrome (Mac et PC) est vivement conseillée (logiciel gratuit).

​

Crédits

​

Editeur :
BSA TECH SOLUTIONS S.A.S

8 rue Jean Dominique Larrey

ZAC Porte de Beaune
21200 BEAUNE – FRANCE
Téléphone +33 9 83 21 53 33
Email : a.roussac@rtech-group.com
www.rtech-solutions.com

S.A.S. au capital de 16 965 €
SIRET 802 464 677 00037
APE 2893Z
 

Directeur de la publication :

Arnaud ROUSSAC

BSA TECH SOLUTIONS S.A.S

8 rue Jean Dominique Larrey

ZAC Porte de Beaune
21200 BEAUNE – FRANCE

 

Site Internet : http://www.rtech-solutions.com

Hébergement : OVH